Avec Épargne Obsèques, constituez un capital pour préparer le financement de vos obsèques.
« Lors de mon décès, je ne souhaite pas que mes proches soient confrontés aux difficultés matérielles liées à l’organisation de mes obsèques. En constituant un capital, qui sera versé le moment venu, ma famille n’aura pas à assumer le financement de mes obsèques. Une façon comme une autre de les aider et de tout prévoir. »
Michelle – Saint Denis (93)
Objet :
Épargne Obsèques est un contrat individuel d’assurance sur la vie régi selon la branche 20 de l’article R.321-1 du Code des assurances.
Garanties du contrat :
Le contrat garantit au décès de l’Assuré un capital qui sera versé au(x) Bénéficiaire(s) désigné(s). Lorsque le Souscripteur choisit de payer en une seule fois sa cotisation d’assurance versée nette de frais. Dans les autres cas, la somme des cotisations réellement versées dépend de la durée de vie de l’Assuré sans pouvoir constituer un montant minimum garanti pour le capital dû au(x) Bénéficiaire(s).
Participation aux bénéfices :
Les souscriptions en cours au 31 décembre de chaque année bénéficient d’une participation aux bénéfices non contractuelle fixée légalement à 85 % des résultats financiers et 90 % des résultats techniques.
Faculté de rachat :
Le contrat comporte une faculté de rachat. En cas de rachat, les sommes sont versées par l’Assureur dans un délai maximum de 60 jours suivant la réception de la demande écrite du Souscripteur accompagnée des pièces nécessaires.
Frais contractuels :
Les frais d’entrée et sur versement sont de 4 %.
Frais en cours de vie du contrat : maximum 2 % de l’encours géré par an au titre de la gestion du contrat.
Frais de sortie : aucun frais, ni pénalité ne sont prélevés en cas de rachat.
Autres frais : néant.
Durée :
La durée du contrat est viagère.
Désignation des Bénéficiaires :
Le Souscripteur désigne le(s) Bénéficiaire(s) dans la demande de souscription ou ultérieurement par avenant ; la clause bénéficiaire peut faire l’objet d’un acte sous seing privé ou d’un acte authentique.
